Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAMOISELLE
BRIAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4197258
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
DAMOISELLE de BRIAU

Présentation de la marque DAMOISELLE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAU domicilié(e) 94 RUE DAVID JOHNSTON - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 697 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DAMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOISELLE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

BRIAU a également déposé les autres marques suivantes : BRIAU , BRIAU , BRIO , MIXO , DAME DE BRIAU


BRIAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 94 RUE DAVID JOHNSTON - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 389697210


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).